Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F.

Numéro de dépôt :
93483227
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 septembre 1993 par la société UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la société UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F domicilié(e) 9, rue La Pérouse, 75784 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 669 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483227.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2003.

UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIQUE HYDROCABLEE , PRO CLIM QUALITE CONFORT , CHAUFFAGE INDIVIDUEL CENTRALISE : C.I.C. , GENIE CLIMATIQUE UCF , PROMUCF


UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F. - 9, rue La Pérouse, 75784 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 784669764


UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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